Merci pour votre visite sur le site www.lesburgersdepapa.fr

Ci-dessous, vous trouverez le détail de notre politique concernant le traitement des données personnelles que nous vous invitons à lire attentivement. En visitant notre site, vous acceptez les différentes mentions situées ci-dessous. Le site www.lesburgersdepapa.fr est destiné à fins informatives auprès des internautes qui le consulte. Le site propose également de la vente en ligne, retrouvez toutes les informations relatives à la vente dans nos CGV.

INformations générales :
Propriétaire du site : Les Burgers de Papa SARL – SIRET 795 094 655
Siège social : « Péniche l’Enjoué » – 16, quai Rambaud 69002 LYON
Créateur du site : Id’okom – www.idokom.fr
Le site est maintenu par : Id’okom – www.idokom.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix (RCS Lille Métropole 424 761 419 00045)
Tél. : 04 72 04 24 23

Copyright : Les Burgers de Papa

Droit applicable :
Les conditions générales du site ainsi que le site en lui-même sont soumis au droit français et par conséquent rédigés en français. Le site Internet www.lesburgersdepapa.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.
Les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment, il en va de la responsabilité de l’utilisateur de consulter cette page régulièrement.

Protection des données personnelles :
La navigation sur le site www.lesburgersdepapa.fr peut se faire sans que vous ayez à nous fournir des informations à caractère personnel ainsi que votre identité.
Les informations collectées par Les Burgers de Papa sur le site internet www.lesburgersdepapa.fr sont destinées uniquement à un usage interne. Ces données sont confidentielles et traitées de la sorte. Les Burgers de Papa s’engage à respecter votre vie privée ainsi que les informations communiquées lors de votre navigation sur le site www.lesburgersdepapa.fr.
À propos des informations nominatives à votre sujet et conformément à la loi française informatique et Liberté n°78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification de vos données. Vous pouvez exercer ce droit auprès de la société Les Burgers de Papa – “Péniche l’enjoué” – 16 Quai Rambaud 69002 Lyon.
Si vous êtes abonnés à nos newsletters ou campagne SMS/MMS, vous êtes en droit de demander à être retiré des listes d’envoi.
Dans le cadre d’opérations commerciales, marketing, d’études et analyses, certaines informatons à caractères non personnelles et liées à votre activité sur le site seront automatiquement collectées dans le but de vous proposer des produits et services plus adaptés mais aussi afin d’améliorer l’expérience utilisateur sur le site. Seul le service communication/marketing de la société Les Burgers de Papa aura accès à ces données qui ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

Sécurité :
Toutes les précautions nécessaires sont prises afin d’empêcher la communication de ces données à des tiers non autorisés, de préserver leur intégrité ainsi que leur confidentialité.

Liens hypertextes :
Il n’est pas nécessaire d’obtenir l’autorisation préalable de Les Burgers de Papa pour mettre en place un lien hypertexte vers le site www.lesburgersdepapa.fr.
La société Les Burgers de Papa ne peut être tenue responsable des produits et services proposés, ainsi que du contenu présent sur les sites auxquels www.lesburgersdepapa.fr est lié par un lien hypertexte ou autre type de lien.

Droits de propriété intellectuelle :
De nombreux éléments du site www.lesburgersdepapa.fr sont protégés par la législation sur le droit d’auteur (notamment pour les photographies, dessin, graphisme et autre séquences animées), la législation sur les dessins et modèles ainsi que par la législation sur les marques.
Ces éléments sont la propriété de Les Burgers de Papa et/ou du tiers ayant donné son autorisation pour exploitation sur le site www.lesburgersdepapa.fr.
Sont interdites toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou totales, tout support et procédé confondus sans l’autorisation écrite préalable de Les Burgers de Papa hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :
Toutes photographies, textes, images, slogans, séquences animées (sonores ou non), dessins ainsi que les différentes œuvres intégrées sur le site www.lesburgersdepapa.fr sont la propriété de Les Burgers de Papa ou du tiers l’ayant autorisé à les exploiter.
Sont autorisées les reproductions sur support papier ou informatique dudit site, sous réserve qu’elles soient destinées à un usage personnel, excluant par conséquent des fins publicitaires, commerciales, d’informations et qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du code de la Propriété Intellectuelle.

Informations relatives aux produits :
Les produits présentés sur le site www.lesburgersdepapa.fr sont ceux proposés à la vente en France métropolitaire. Les caractéristiques de l’offre de Les Burgers de Papa peuvent être modifiées à tout moment dans un but d’amélioration de l’offre. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

Limitation de responsabilité :
La société Les Burgers de Papa ne pourra être tenu pour responsable de dommages directs (ou indirects) tels que : préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés. Vous utilisez le site www.lesburgersdepapa.fr sous votre entière responsabilité.

Mise à jour :
Il est dans le droit de la société Les Burgers de Papa de mettre à jour et modifier sans préavis les présentes mentions légales ainsi que tous les éléments du site www.lesburgersdepapa.fr. Il en est de la responsabilité des internautes de consulter nos présentes mentions légales à chaque connexion.

Données statistiques de suivi / cookies :
Afin de réaliser des statistiques de consultation du site www.lesburgersdepapa.fr (par ex : nombre de visiteurs, type de navigateur utilisé, pages consultées), nous utilisons les données de connexion des visiteurs. Ces informations sont uniquement utilisées en interne au sein de la société Les Burgers de Papa et ne seront en aucun cas transmises à des tiers.
Les informations recueillies sur les différents formulaires du site internet www.lesburgersdepapa.fr sont enregistrées dans un fichier informatisé par Les Burgers de Papa pour une utilisation à des fins marketing. Elles sont conservées pendant une durée indéfinie et sont destinées au service communication.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant la société Les Burgers de Papa – “Péniche l’enjoué” – 16 Quai Rambaud 69002 Lyon. Numéro de déclaration à la CNIL : 2058346 v 0

Date de dernière mise à jour des mentions légales : 27/04/17

Les burgers de Papa